I - Utilisation des recettes diffusées sur le site

Quelque soit votre statut, aucune utilisation commerciale des recettes et photos n'est autorisée sans accord préalable de la marque Francine.

1. Vous êtes un particulier :
Le site www.painmaison.com a été créé pour toutes celles et ceux qui veulent cuisiner, retrouver le plaisir du pain fait maison.
Vous pouvez donc imprimer et diffuser les recettes de façon gracieuse à d'autres particuliers.
Si vous souhaitez diffuser une recette à un proche, vous pouvez utiliser les liens " envoyer à un ami " figurant en-dessous des recettes choisies.

2. Vous êtes un professionnel : cuisinier, restaurateur , une Ecole de formation de cuisine, un élève cuisinier ou une association culinaire
Vous êtes une marque alimentaire ou non alimentaire en relation avec la cuisine
Vous n'avez pas l'autorisation d'utiliser les recettes sauf accord préalable de Francine.
Les recettes Francine peuvent accueillir votre logo et les crédits photos/recettes en haut de chaque recettes, contactez Hélène Hermet, hhermet@francefarine.fr , pour les possibilités de partenariat.

II - Code de conduite

1. Utilisation de tout contenu du site :
Les logos, marques, dessins, illustrations, textes et noms des rubriques figurant sur notre site ne peuvent pas être utilisés, reproduits, modifiés, diffusés, ou empruntés pour créer des œuvres dérivées sans notre autorisation ou celles des ayant droits.

Les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs et sont protégés par le droit des marques. Le contenu des publicités sponsorisées est également protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments ne peuvent donc pas être utilisés, reproduits, modifiés, diffusés, ou empruntés pour créer des œuvres dérivées sans l'autorisation de leurs titulaires respectifs.

2. painmaison.com demande aux utilisateurs de ses services de respecter les droits de propriété intellectuelle d'autrui
Dès lors, si vous considérez que votre marque ou votre œuvre a été copiée ou est utilisée d'une manière susceptible de porter atteinte à vos droits tels que reconnus par la législation française sur le site painmaison.com , merci d'en informer notre cabinet conseil par courrier postal, télécopie ou par courrier électronique :
Cabinet MICHAU - 23 rue d'Artois 75008 Paris, France. Tél : 33 (0)1.53.93.71.93 - Fax : 33 (0)1.45.25.05.99 - contact@michau.com .

III - Responsabilité

1. Liens hypertextes envoyant vers d'autres sites.
Francine ne saurait être tenu responsable de contenus injurieux ou offensant des sites partenaires. Francine s'engage néanmoins à ne pas insérer de lien vers des sites dont le contenu serait contraire aux lois, et ce dans la limite de sa connaissance.

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3. Tout utilisateur du site painmaison.com s'engage à garantir et indemniser la société France Farine contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à l'envoi, la diffusion ou la transmission de contenu sur le site www.painmaison.com